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7/09/2016      Visites (839)     voter Je note(210)    facebook google+

Madagascar : des tribunaux forains à Anjozorobe pour accélérer la délivrance des titres fonciers


madagascar-Madagascar : des tribunaux forains à Anjozorobe pour accélérer la délivrance des titres fonciers Débordées par les affaires foncières, les juridictions malgaches mettent en place des mécanismes leur permettant de gagner en efficacité. C’est dans ce cadre que le Tribunal terrier ambulant (TTA) d’Anjozorobe a décidé de rendre opérationnels des tribunaux forains.

Juridictions décentralisées, ces tribunaux forains devraient permettre de gagner en proximité avec les justiciables. Selon le président du TTA, pourront ainsi être traités et régularisés près de 1500 titres fonciers d’ici la fin du mois de novembre.

« Seront concernés les terrains domaniaux exploités ou encore les terrains appartenant à des particuliers mais encore considérés comme terrains domaniaux. Le TTA prévoit à cet effet d’alléger les procédures pour l’obtention de titres fonciers. A titre d’exemple, la délivrance de titres fonciers a été revue à la baisse : 50 000 ariary contre 150 000 ariary auparavant. Et des géomètres ont été mobilisés pour recenser les terrains à titrer et à immatriculer », rapporte News Mada.

Si cette nouvelle stratégie s’avérait efficace, elle pourrait inspirer d’autres juridictions malgaches. Pour s’assurer de la célérité du traitement des dossiers, les décisions judiciaires seront rendues dans un délai d’un mois. De quoi soulager les héritiers et propriétaires terriens confrontés jusque là aussi bien aux lenteurs administratives qu’au coût élevé des procédures judiciaires.

Souha Touré


Source:Agenceecofin


 

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